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La charte du football professionnel vaut pour du beurre : Descente en division inférieure et diminution de salaire…

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Par une décision du 10 février 2016, la Cour de Cassation a tranché un litige opposant un joueur de football professionnel à son employeur, en l’occurrence le FC Nantes Atlantique. Ce litige a été l’occasion pour la chambre sociale de se prononcer sur la validité d’une disposition de la Charte du football professionnel.

La charte du football professionnel qui a valeur de convention collective prévoit à son article 761 la possibilité pour le club de diminuer le salaire des joueurs de 20%, en cas de descente en division inférieure. Pour procéder à une diminution plus importante elle doit, selon ce même texte, solliciter l’avis du joueur par écrit avant le 30 juin. Cet avis est présumé donné par le joueur sans réponse de ce dernier à l’expiration d’un délai de 8 jours à compter de la réception de la proposition.

En l’occurrence, le joueur n’a contesté la diminution de sa rémunération qu’un an plus tard. Il était donc totalement hors délai du point de vue de la Charte du Football professionnel.

Or, lors de son examen du litige, la Cour de Cassation est venue censurer la position de la Cour d’appel, pourtant conforme à la Charte du Football professionnel. En effet, la Cour de Cassation a rappelé le principe général s’appliquant en matière de droit du travail et en particulier de la rémunération d’un salarié. Celle-ci étant un élément essentiel du contrat de travail, elle ne peut être modifié unilatéralement par l’employeur qui doit recueillir le consentement du salarié.

Le Club (en l’occurrence le FC Nantes) a donc commis une illégalité en diminuant de manière unilatérale la rémunération de son salarié/joueur.

En visant l’article 1134 du Code civil, c’est l’obligation de recueillir le consentement du cocontractant pour modifier ou mettre fin à un contrat sauf exceptions qui est rappelé. La Cour de Cassation est surtout venue poser de manière ferme et claire la contrariété de l’article 761 de la Charte du Football professionnel avec le caractère d’ordre public du Code du travail en ces termes : « Attendu que, sauf disposition légale contraire, une convention collective ne peut permettre à un employeur de procéder à la modification du contrat de travail sans recueillir l’accord exprès du salarié. »

Dans l’attente d’une éventuelle modification de la Charte du Football professionnel, cette décision pourrait avoir des répercussions importantes du point de vue du contentieux. Surtout, cet article de la Charte du Football Professionnel qui permet aux clubs de réduire leur premier poste de dépense (la masse salariale) de manière automatique ne devrait plus trouver à s’appliquer. Ce qui devrait contraindre les équipes à redoubler de vigilance et surtout à anticiper afin de maintenir des finances saines, notamment afin de remplir les conditions exigées par la Direction Nationale du Contrôle de Gestion.

Référence de la décision : Cour de Cassation, chambre sociale, pourvoi 14-26147, 10 février 2016.

Décision




Bosman

L’arrêt Bosman ou l’histoire d’une hyper-libéralisation pavée de bonnes intentions…

Bosman
Pour les 20 ans de cette décision nous avons choisi de revenir sur les motivations et les éléments peu ou pas mis en avant lorsqu’elle est évoquée. Nous ne répéterons pas ici les éléments qui ont donné lieu à d’abondants commentaires.

L’objet du litige :

Le joueur du Standard de Liège, Bosman, conteste la conformité des clauses de nationalité et de transfert de l’Union Royale Belge des sociétés de football association (ASBL).

Une précision importante toutefois, l’arrêt Bosman ne concerne pas le régime des transferts que l’on connaît actuellement mais celui des changements de club des joueurs à l’expiration de leur contrat.

Les motifs juridiques :

Une occasion de dire le droit

Il s’agit ici de mettre en lumière les motifs déterminants de la décision.

Il est capital de noter que de l’aveu de l’avocat général lui-même, la réglementation n’avait pas par elle-même porté atteinte à la situation de M. Bosman. Mais il a fondé son recours sur l’éventualité d’une atteinte future du fait de la réglementation de l’homologue belge de la Ligue Professionnelle de Football française. La Cour de justice de l’Union Européenne a donc accepté d’étudier un dommage éventuel… Ce même avocat général affirme d’ailleurs dans ses travaux préparatoires que la formation de jugement disposait de la faculté de rejeter ce recours pour irrecevabilité.

Mais si les conclusions de M. Lenz ont convaincu les juges, son argumentation est néanmoins critiquable.

Tout d’abord, il se prononce pour la recevabilité de la requête en invitant les juges à la considérer favorablement. S’il avance des arguments juridiques, il s’appuie fortement sur le caractère opportun de statuer sur le litige. En effet, selon lui, les ligues et fédérations nationales pèseraient pour empêcher que la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE devenu CJUE depuis 2009) ne se prononce sur les clauses de nationalité en vigueur dans les championnats européens de football. En simplifiant, il s’agissait de l’occasion ou jamais d’indiquer si ces clauses étaient légales.

Cet argument de « l’urgence » est renforcé par un élément incontestable : le décalage entre le temps judiciaire et le temps sportif. Sous-entendu, plus la Cour attend pour se saisir du problème, plus d’éventuels préjudices et violations du traite instituant la Communauté économique européenne, ou traité CE, se produiront.

Une lecture extensive de l’article 48 du TCE

La jurisprudence de la Cour de justice des Communautés Européennes ne permettait pas de fonder de manière évidente une censure du règlement sur les transferts. La Cour a donc suivi l’avocat Général Lenz pour opérer à cette dernière. Elle a ainsi consacré une interprétation extensive, « dépassant l’approche traditionnelle » (1) de l’article 48 du TCE.

Les justifications principales ayant mené à cette prise de position sont de deux ordres. La première étant que l’article 48 devrait faire l’objet d’une interprétation large et qu’il ne se bornerait pas à interdire les discriminations basées sur la nationalité mais toute entrave à la libre circulation. Une réglementation pouvait être déclarée contraire à l’article 48 non seulement parce qu’elle est discriminatoire dans son texte mais aussi lorsqu’elle a pour effet d’entraver la libre circulation des ressortissants de la communauté européenne.

La seconde est la volonté d’unifier le régime des libertés en alignant la libre circulation des personnes avec celles des marchandises et celle des capitaux…

Le refus d’exemption au titre de l’article 85 :

La position de l’avocat général dans ses conclusions est on ne peut plus claire : « Il est parfaitement clair que les règles que nous avons à connaître ont pour effet de restreindre la concurrence au sens de l’article 85 §1 […] Les clauses de nationalité entament les possibilités des clubs de se concurrencer par les joueurs qu’ils alignent.[…] Les règles de transferts substituent au régime normal de l’offre et de la demande un mécanisme uniforme qui aboutit à conserver la situation concurrentielle existante… »

Cette affirmation n’est corroborée par aucun élément. Toutefois, il apparaît clairement que les différentes ligues ont adopté un régime quasiment similaire concernant les transferts ou les clauses de nationalité.

Mais cette entente caractérisée aurait pu faire l’objet d’une exemption au titre du paragraphe 3 de l’article 85. Ce qui aurait permis de conserver le statu quo plutôt que d’affranchir les clubs de cadre s’appliquant aux transferts et au nombre d’étrangers par club.

La Cour a également suivi son avocat général en refusant de considérer ces règlements comme une entente indispensable à la conservation d’une concurrence.

Les suites de l’arrêt ne se sont pas fait attendre et se font sentir encore de nos jours.

De l’ère du long terme à l’ère de l’instabilité :

L’arrêt Bosman a remis en cause des réglementations qui se voulaient résolument protectionnistes. Ces dernières avaient un impact car la mentalité des acteurs du football de l’époque était totalement différente. En effet, les clauses de transfert produisaient des effets car les joueurs arrivaient souvent au terme de leur contrat. Ce qui est désormais bien plus rare.

De plus, si ces clauses étaient critiquables en ce qui concerne leur efficacité, elles avaient bien pour but d’assurer une répartition uniforme des ressources et dans le même temps d’éviter une inflation des prix. Le montant des transferts étaient prédéterminé par une sorte de grille. C’est à dire qu’à caractéristiques égales (salaire, durée passée dans le club, âge…), l’indemnité de transfert était la même. Cette grille représentait donc une base de calcul, même si les clubs pouvaient aller au-delà.

Toutefois l’arrêt Bosman est juste une confirmation et, en réalité, il est même logique. En 1974(2), la CJCE a décidé qu’il fallait considérer le football comme une activité économique quelconque. Dès lors, les juges de la CJCE ont tiré les conséquences de cette prise de position en appliquant strictement le droit communautaire. Or le but de celui-ci est simple, c’est la création d’un espace commun, une libéralisation des échanges qui ne doit être restreinte qu’à de très rares exceptions. L’analyse du marché des transferts et de la composition des effectifs en Europe permet de dire que c’est à une hyper-libéralisation qu’ on a assisté depuis les (dé)réglementations faisant suite à l’arrêt Bosman.

Part de joueurs Français et étrangers évoluant dans le championnats de France:part joueurs fr

graphique

Dès l’introduction du premier recours de M. Bosman en 1990 à 2014, la proportion de joueurs étrangers dans le championnat de France de Ligue 1 a doublé.

Transferts

Sur le plan européen maintenant, c’est le volume des transactions mais surtout le montant total des transactions qui a explosé.

Tempéraments et actualités : 

Il convient de tempérer l’impact de la décision qui nous intéresse du point de vue de l’accès des joueurs nationaux.

Le premier point important est que le football était déjà internationalisé avant l’arrêt Bosman, que ce soit seulement sur le plan juridique ou dans les faits. Ainsi, la Première Division belge comptait 175 étrangers sur ses 398 joueurs (soit 44%). Avant même cette décision, l’Angleterre ne considérait pas comme étrangers les ressortissants du Royaume-Uni et en Écosse il n’existait aucune limitation de joueurs étrangers.

Ensuite, l’impact ne s’est pas forcément réalisé au détriment des joueurs nationaux comme l’exemple de la Premier League anglaise le laisse penser. En France, même si la part de joueurs français diminue par rapport à l’ensemble, le nombre de joueurs français reste relativement stable (340 en 1980, 322 en 2014) mais les effectifs se sont élargis C’est donc le nombre de joueurs qui a fortement augmenté avec un effectif total passant de 453 à 539 joueurs de 1990 à 2014. La ligue 1 a donc continué à former autant de joueurs pour son propre championnat… Cependant comme tous les autres grands championnats Européen, la Ligue 1 a vue son nombre de joueurs étrangers explosé :

Etranger championnat

S’agissant de l’actualité de l’arrêt Bosman et de ses prolongements(3) qui ont élargi la zone de non-discrimination, on citera les règlements et décisions qui leur font écho. Ainsi, le Code du Sport a-t-il consacré la règle du joueur formé localement en 2012 à son article L.131-16. Disposition qui a été validée par le Conseil d’État dans la foulée(4).

Surtout, l’actualité de cet arrêt se traduit sur le terrain par l’accroissement des inégalités alors même que son objectif était de permettre de les réduire. Le recul nous permet de voir que la libre concurrence n’a jamais permis de créer une situation stable dans le football européen et mondial. Surtout en soumettant le sport à la logique de marché elle a réduit sa variété et ses incertitudes. Nous ne pouvons traiter ici ce sujet de manière complète.

Il fera prochainement l’objet d’un article plus approfondi sur le recul de la concurrence dans le football européen…

Badara Wague

(1) Point 196 des Conclusions de M.Carl Otto LENZ, affaire C 415-93.
(2) Cour de justice des Communautés européennes, 12 décembre 1974, affaire 36-74, Walrave et Koch.
(3) CJCE, 8 Mai 2003, affaire C-438/00, Kolpak. Puis CJCE,12 avril 2005 affaire C-265/03.
(4) Conseil d’État, 8 mars 2012, n° 343273, Association Racing Club de Cannes Volley.



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Comment évalue-t-on le prix d’un joueur ?

transfert joueur footballDepuis quelques années, on entend dire que le marché des transferts dans le monde du foot est devenu fou. Ce débat ne date pas d’hier. En effet, en 1984, Maradona devenait le joueur le plus cher de l’histoire avec une transaction de près de 6 millions d’euros. ll a ainsi explosé le record jusqu’alors détenu par Cruijff  avec un transfert d’environ 1 millions d’euros.
Puis en seulement 4 ans, de 1997 à 2001, le record passait de 23 millions d’euros pour le transfert du brésilien Denilson à 81 millions d’euros pour le transfert de Zidane à Madrid.
Les responsables de ces transferts sont-ils devenus fous ? Ou bien s’agit-il d’une évolution logique dans le monde du foot ? Nous allons tenter de comprendre comment aujourd’hui un gamin de 20 ans  peut valoir plus de 10 Maradona de l’époque, en passant en revue la quinzaine de critères principaux qui déterminent le prix d’un joueur de football.

  • Talent :

ZidaneBien évidemment, c’est le critère principal, la valeur brute du joueur, son talent ; c’est ce que le joueur a à offrir à son employeur, c’est sa force de travail. C’est bien entendu la base essentielle de la côte d’un joueur. C’est ce qui fait que les plus gros transferts concernent uniquement les plus grands joueurs (à quelques exceptions près). Ce n’est donc pas un hasard si les records de transferts ont été détenus tour à tour par Cruijff, Maradona, Ronaldo, Zidane ou Cristiano Ronaldo.

  • Âge:

Neymar Elément clé pour l’établissement de la cote d’un joueur. En effet, à talent égal, un joueur de 23 ans et un joueur de 34 ans n’offrent pas les mêmes perspectives pour l’employeur. L’un est en phase ascendante, l’autre en phase descendante. C’est ce qui explique en partie le prix du transfert d’Anthony Martial, ou encore pourquoi Neymar vaut aujourd’hui plus qu’un Cristiano Ronaldo. Mais ce n’est pas le seul élément.

  • Année de contrat:

SchweinsteigerAutre gros critère à prendre en compte : les années de contrat à racheter au club employeur du joueur. Le club acquéreur indemnise le club vendeur de la rupture de contrat entre le joueur et son ancienne équipe. Plus le nombre d’années de contrats restantes est élevé, plus l’indemnité sera élevée, c’est pourquoi, par exemple, Schweinsteiger n’a coûté que 9 millions d’euros lors de son départ de Munich pour Manchester puisqu’il ne lui restait qu’un an de contrat. S’il était parti un an plus tôt tout laisse à penser qu’il aurait coûté 15 à 20 millions de plus.  C’est également ce qui explique que de bons joueurs soient transférés gratuitement : car ils sont libres, ils ne sont plus liés par un contrat. A l’image du cas Khedira parti à la Juventus cet été.

  • Prix d’achat:

Di MariaLe secteur du sport et du football en particulier est assez spécial. Le but premier étant la performance sportive et non la performance économique, même si les deux sont liées (certains doutes subsistent pour quelques clubs comme l’AS Monaco aujourd’hui). Le club reste cependant une entreprise, et a aussi pour ambition de réaliser des plus-values. Ainsi, le prix d’achat d’un joueur définit une base pour évaluer son prix lors de sa revente. Le prix peut être revu à la baisse si le joueur est vieillissant, en baisse de régime ou s’il rencontre des problèmes physiques.
Di Maria, par exemple, d’une année à l’autre, a été vendu à un prix différent : 75 millions d’euros du Real Madrid à Manchester United et 63 millions d’euros de United au PSG. Cela s’explique par le fait qu’il n’a effectué qu’une saison entre les deux transferts. Une saison durant laquelle il a été particulièrement moyen.

  • Sélection internationale:

FekirDonnée très importante ; c’est le fait que le joueur soit international ou non. Le seul fait d’avoir porté les couleurs d’une sélection permet d’augmenter la valeur d’un joueur. Bien entendu, cette valeur dépend de la sélection en question et de la date de sa dernière sélection. Le mécanisme est le même pour les jeunes joueurs ayant des sélections espoirs.
Cela peut causer un conflit d’intérêt, car la cote des joueurs augmente selon le statut d’international ou non. Les sélectionneurs qui ont pour conseillers des agents de joueurs, peuvent se trouver parfois dans l’embarras : ce sont les accusations qui ont été portées pour le choix de Fekir de rejoindre la France et non l’Algérie, son agent étant Bernes, le conseiller de Didier Deschamps. Qui plus est, cette démarche pouvait représenter un intérêt pécuniaire pour l’OL.

  • Potentiel commercial:

Pogba VerrattiEt oui, une bonne bouille, un charisme, un personnage, ou ce que les plus jeunes appellent « le swag », permet d’augmenter notablement le prix d’un joueur. En effet, les retombées économiques en produits commerciaux prévues par les clubs acheteurs justifient ces augmentations de prix. C’est par exemple une des raisons qui font que Pogba vaut aujourd’hui plus cher sur le marché qu’un Verratti, pourtant d’âge et de talent quasi équivalents.

  • Le poste:

Mangala1Cela ne peut vous échapper : parmi les plus gros transferts de l’histoire, on ne retrouve que des joueurs à vocation offensive. Encore une fois, dans une logique purement économique et commerciale, un joueur offensif génère plus d’argent qu’un joueur défensif. Le défenseur le plus cher de l’histoire, Mangala à coûté deux fois moins cher que le joueur offensif le plus cher de l’histoire : Bale.

  • Expérience et carrière:

LyonUn joueur qui a, par exemple, fait ses preuves en Ligue des Champions ou en coupe d’Europe est une valeur plus sûre qu’un joueur ayant seulement brillé dans un championnat mineur. Une sorte de garantie qui fait diminuer le risque, et donc augmenter le prix.
C’est d’ailleurs ce qui a défini la politique de l’OL l’été dernier. La manœuvre ayant consisté à prolonger et revaloriser les jeunes pousses de l’OL qui sortait d’une bonne saison. Le but étant de vendre certains d’entre eux la saison suivante, après qu’ils se soient fait connaître et qu’ils aient prouvé leur valeur en Ligue des Champions, afin de les vendre à un meilleur prix. Le pari semblait astucieux, malheureusement, la saison moyenne vécue par le club et l’élimination prématurée font que des joueurs comme Lacazette, Tolisso ou Umtiti ne seront sûrement pas vendus à prix d’or l’été prochain comme l’aurait souhaité J.M Aulas.

  • La forme physique:

Paul-Georges-NtepUn très bon joueur qui revient de blessure laisse planer un doute. Nombreux sont les joueurs qui ne se sont jamais remis d’une grave blessure comme Falcao par exemple, ainsi le Stade Rennais vendra Paul-Georges N’Tep pour un prix moindre que celui qu’il aurait pu espérer si le joueur était moins sujet aux blessures. Ceci dit, un très bon euro de la part du Rennais pourrait faire oublier ses blessures.

  • Le buzz:

LucasEncore dans une logique de retombée commerciale, le buzz fait partie intégrante des critères pour établir une cote. Ce buzz peut avoir plusieurs origines.
Par exemple, la nationalité : c’est le cas de Denilson ou encore de Lucas qui lui n’avait fait ses preuves que dans un championnat mineur brésilien. Aurait-il valut 40 M d’euros s’il avait été Bulgare et avait fait les mêmes performances dans le championnat hollandais ? Sûrement pas. Le championnat brésilien et ses instances se sont fait une spécialité de sur-vendre certains de leurs joueurs.
De même qu’un joueur soutenu par un agent médiatique comme Raiola permet de créer un buzz par différentes déclarations qui intriguent et font parler. Ou encore, comme un président de club tel que Zamparini qui sait très bien vendre ses joueurs en leur faisant beaucoup de pub via les médias, que ce soit pour Dybala, Cavani ou Pastore, qui se sont tous très bien vendus.

  • Le T.P.O:

hulkzOn dit souvent que les clubs portugais, comme Porto ou le Benfica, vendent très bien leurs joueurs. C’est une réalité qui se justifie par une raison très simple : ces joueurs appartiennent à plusieurs entités, c’est ce qu’on appelle le T.P.O (third-party ownership). Ces différentes entités participent à l’achat du joueur et sont donc partie prenante lors de sa revente. Ce sont donc plusieurs entités qu’il faut payer pour l’achat du joueur, d’où les sommes exorbitantes pour des joueurs simplement bons comme Mangala ou Hulk. Cette pratique a été interdite par la F.I.F.A depuis mai dernier mais prend une autre forme en s’immisçant directement au sein des clubs de manière officieuse, que ce soit à Monaco ou Valence.

  • Les clauses contractuelles :

thiago-alcantaraCertains joueurs signent des contrats avec des clauses spécifiques, notamment parfois des clauses libératoires qui permettent à un joueur d’être transféré sans même l’accord de son club.
Le Barça en fit l’amère expérience durant l’été 2013 : la pépite Thiago Alcantara est alors transférée pour seulement 24 millions d’euros. La raison ? Le Barça fit signer un contrat en 2011 au joueur, élevant sa clause libératoire à 90 millions d’euros, avec notamment une condition : jouer 60% des matchs. Sinon cette clause descendait à 21.7 millions d’euros. Le joueur en manque de temps de jeu n’a pas été difficile à convaincre par Pep et son frère (accessoirement agent du joueur).

  • Concurrence et situation des clubs:

anthony-martialPour revenir au transfert d’Anthony Martial, le montant de son transfert a surpris tout le monde, mais reste explicable. En effet, un autre critère est le contexte et la concurrence pour acheter un joueur. Ainsi l’été dernier, Manchester en pleine reconstruction se sépare de Van persie, Falcao et Di Maria et doit donc se trouver une nouvelle star. United tente d’enrôler Bale, sans succès, à quelques heures de la fin du mercato, Manchester n’a plus beaucoup de possibilités et se doit de faire un grand coup. Le club tente Martial, le problème est que Chelsea est déjà dans la course et propose déjà plus de 50 millions d’euros pour le gamin des Ulis. Manchester surpaya donc avec dimportants bonus à la clé, anticipant les futurs retombées commerciales en premiere league et donc l’évolution du marché.   Si le jeune francilien réussi en Angleterre, il serait facilement vendu pour plus de 80 millions d’euros dans quelques années.
C’est aussi ce qui explique la somme record du transfert de Bale en 2013. Le Real vient de se faire doubler par le Barça sur le dossier Neymar et doit réagir avec un gros nom, le Gallois, deux fois élu meilleur joueur de Premiere League et meilleur joueur britannique, représente un enjeu commercial majeur sur le marché britannique, Madrid n’hésite pas et signe un chèque de 99 millions d’euros, un transfert assez vite rentabilisé.

  • Conjoncture économique du marché:

Voici le facteur le plus important, celui qui fait que le même joueur avec les mêmes qualités aurait coûté 0.2 millions d’euros il y a 50 ans et en vaut 100 millions aujourd’hui.
C’est cette conjoncture qui fait que depuis 20 ans, avec l’explosion des revenus commerciaux et des chiffres d’affaires des grands clubs, les prix flambent. Avec le nouveau rachat des droits audiovisuels du championnat anglais à prix d’or, une chose est sûre : le prochain mercato risque de repartir sur les bases établies par le transfert de Martial.
C’est cette conjoncture qui explique la chronologie des records de transferts :

Transfert

Ce sont donc là les principaux critères qui établissent le prix d’un joueur. Il faut ajouter à cela, que certains transferts échappent par moments à toute logique. Pour exemple le transfert vers l’OM pour seulement 1 million d’euros de Georges Kevin N’koudou, pourtant international espoir.
Aujourd’hui, le monde du foot connait un tournant avec le rachat des droits TV en Premiere League qui permettront à ces clubs de surpayer. On risque alors de voir exploser le prix de certains joueurs par la seule présence de clubs anglais sur le dossier. Mais une chose est sûre : le prix des joueurs ne sort jamais d’un chapeau mais répond bien à une logique économique, et continuera de la sorte, même si les transferts semblent de plus en plus fous.




La circulaire 1417 et ses effets en france

La circulaire 1417 et ses effets en France

Circulaire 1417 et ses effets en France

En bref :

  • La FIFA a décidé de (dé)réguler l’activité des intermédiaires et non plus la fonction des agents eux-même car elle ne parvenait pas à faire respecter ses règlements.
  • 3 nouveautés majeures depuis le 1er Avril 2015 avec la limitation à 3% des commissions des agents, l’interdiction de percevoir une rémunération lors des transferts de joueurs mineurs et la suppression de la licence d’agent de joueurs.
  • La circulaire de la FIFA ne s’impose pas automatiquement aux fédérations nationales.
  • Le maintien de la licence d’agent sportif en France : une obligation légale garantie de professionnalisme et de sécurité.

Dans le petit univers du football, la circulaire 1417(1) de la Fédération internationale de Football Association a parfois été annoncée comme une petite révolution en ce qui concerne la profession d’agent de joueur. Huit mois après l’entrée en vigueur de cette disposition, son impact reste limité en Europe et en France en particulier, aussi bien d’un point de vue réglementaire que pratique.

Le contenu et les objectifs de la réforme

La circulaire 1417 de la FIFA est né du constat de son échec à faire respecter ses propres règlements. En effet, de nombreuses fédérations des pays africains et d’Amérique latine mais aussi en Europe (Espagne et Portugal en tête) ne « parvenaient » pas à imposer le standard de la licence pour les intermédiaires intervenant aux cours de transferts. Après sa validation lors du 64ème congrès de la FIFA, le règlement sur la collaboration avec les intermédiaires a donc remplacé feu le règlement des agents de joueurs. Cette modification fut motivée par de nobles intentions énoncées dans le préambule du nouveau texte : « […] traiter comme il convient les réalités changeantes des relations entretenues de nos jours entre les joueurs et les clubs, et afin de permettre un véritable contrôle et une plus grande transparence au niveau des transferts de joueurs ». Sur la forme, l’épaisseur diminue en passant de 36 à 15 feuillets…

S’agissant du fond, 3 évolutions notables :

  • L’instauration d’un plafond à hauteur 3% des rémunérations perçues par le joueur pour les commissions perçues par les intermédiaires.
  • Il interdit la rémunération des intermédiaires pour les transactions impliquant des mineurs.
  • Il permet à toute personne (physique ou morale) de jouer le rôle d’intermédiaire entre un joueur et un club à condition de respecter les obligations de déclaration.

Avant de voir que cette réglementation n’a aucune incidence sur le droit français mais également qu’elle a déjà partiellement été remise en cause chez nos voisins européens, une remarque s’impose.

Une protection amoindrie des acteurs du football.

La FIFA prétend donc vouloir mieux contrôler par la dérégulation et en recentrant son action sur la transparence des transactions. Sa démarche apparaît vraiment surprenante. Tout d’abord car en supprimant l’exigence de licence pour les agents, elle a légalisé une pratique décriée de longue date dans le football. En effet en multipliant les acteurs, l’on multiplie mécaniquement les intermédiaires. On complexifie ainsi la lisibilité des transactions et des rapports entre les différentes parties.

Ensuite et surtout, en supprimant l’exigence de licence elle a supprimé l’obligation alternative d’assurance ou de caution bancaire. Cette disparition ne peut que se faire au détriment du joueur et des clubs. Sans licence, aucune garantie d’un socle minimum de connaissance des réglementations. Sans connaissance pas de compétence et donc des erreurs qui ne manqueront pas de causer des préjudices mais dont, avec la fin de l’assurance obligatoire, la réparation devient incertaine.

Enfin, le contexte de l’interdiction du Thrid part Ownership rappelle que le fait d’ouvrir le football à toutes les entités est facteur de déstabilisation et de dérives. En opérant à cette ouverture massive de la fonction d’intermédiaire, l’instance va réellement à contre-courant. Comme le met d’autant plus en relief l’autorisation du double mandatement(2) interdit en France pour des raisons évidentes de conflit d’intérêts(3).

La conclusion que l’on peut tirer de ces changements est que la FIFA transfère la responsabilité de la régulation des transactions entre club, joueurs et désormais intermédiaires aux associations nationales. Cette transmission ne s’accompagnant malheureusement pas des moyens qui permettraient d’espérer une bonne application de la réforme(4)… La FIFA impose un socle minimum. Ensuite les associations nationales telles que la Fédération Française de Football « conservent le droit d’aller plus loin que ces exigences et standards minimaux. (5)». A titre d’exemple, l’Espagne a inscrit l’obligation d’un entretien préalable à l’enregistrement des intermédiaires(6). A l’instar de la péninsule ibérique, l’Angleterre n’a pas plafonné les rémunérations des agents(7). Ces éléments mettent en lumière ce qui pourrait résumer l’impact de cette circulaire : elle n’a « aucun effet contraignant »(8) pour les associations nationales membres de la FIFA.

Si ce règlement est entré en vigueur au 1er avril 2015, La France n’a pas attendu la FIFA pour réglementer le football et le sport dans sa globalité…

L’absence d’effet sur le plan national

La FIFA est souvent présentée comme l’hyperpuissance du football. Or, comme l’empereur et au demeurant grand législateur de son temps, Marc Aurèle, il faut ici procéder à une simplification des apparences : la FIFA n’est qu’une association. Le fait qu’elle regroupe des entités de plusieurs pays n’y change rien, elle demeure soumise à son droit interne.(9)

Pour ce qui est de l’effet des décisions des fédérations sportives internationales, la jurisprudence est venue à plusieurs reprises illustrer qu’elle ne s’imposaient pas en droit interne. Ce fut le cas du juge administratif français(10), mais aussi de la Cour de justice de l’Union européenne (CJCE à l’époque) avec le célèbre arrêt Bosman.(11)

Pour les 3 modifications mises en place par la circulaire 1417 de la FIFA, aucune n’a d’impact sur le droit français en vertu du principe ci-dessus.

En effet, pour ce qui est des transferts de joueurs mineurs, le code du sport français interdit depuis sa version originale de 2006 la perception de rémunération pour tout intermédiaire(12). Dans le même ordre d’idée, cette obligation a été déjà été neutralisée en Allemagne suite à la condamnation de la Deutschen Fußball-Bund (homologue allemand de la FFF) par les tribunaux allemands(13).
S’agissant du plafonnement des rémunérations à 3%, il n’a pas été repris par la FFF et ne trouve donc pas d’application en droit interne en vertu de la jurisprudence précitée.
Enfin s’agissant de la licence d’agent, le code du sport stipule toujours cette exigence(14). Elle reste donc plus que jamais une obligation pour toute personne désirant être intermédiaire lors des transferts avec un club français.

Avec ou sans licence ça change quoi ?

Cela dépend de ce que vous voulez faire…

Si vous comptez être un agent ou intermédiaire et travailler avec des clubs ou joueurs français ; ce qui est le cas de la quasi intégralité des agents français (peu importe la largeur de leur « prote-feuille » de joueurs représentés). Vous n’aurez pas le choix, la licence est un préalable obligatoire.

Si vous disposez d’un réseau à l’international ou de joueurs susceptibles de s’exporter, alors vous devrez vous enregistrer auprès de chaque fédération à laquelle est affiliée le club dont vous êtes l’interlocuteur.

En tout état de cause, la fonction d’intermédiaire est complexe et demande de solides compétences. C’est en cela que la licence doit jouer un rôle, en représentant la garantie d’une véritable compétence de ses titulaires. La situation en France est donc, certains diraient encore et toujours, une exception aux vues des règles de la FIFA. Mais une exception qui vise à garantir la compétence des agents par le biais de l’examen d’accès à la profession, ainsi que la sécurité des acteurs que sont les clubs et les joueurs en imposant une obligation d’assurance pour les agents sportifs en exercice(15).

Badara WAGUE

1. Circulaire numéro 1417 de la FIFA du 30 avril 2014.
2. Article 8.2 du règlement sur la collaboration avec les intermédiaires de la FIFA
3. Article 6.2.1 du règlement des agents de joueurs de la Fédération française de Football.
4. « Le nouveau règlement de la FIFA va entraîner l’explosion du nombre de faux agents en Afrique », in Jeune Afrique, le 10 mars 2015.
5. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs (2015), Fédération internationale de Football Association.
6. « Reglamentario de intermediarios de la RFEF » , Real Federacion Espanola de Futbol , approuvé le 25 Mars 2015
7. « Intermediary guidance notes », The Football Association.
8. www.asser.nl/SportsLaw/Blog/post/the-impact-of-the-new-fifa-regulations-for-intermediaries-a-comparative-analysis-of-brazil-spain-and-the-uk-by-luis-torres#_ftn3
9. Statuts de la FIFA, juillet 2013 et Article 60 du Code civil Suisse.
10. Tribunal administratif de Grenoble 2 juillet 1991, « Guignard c/Fédération Française de Ski
11. J.-M. Bosman c/ UEFA et autres, CJCE 15 déc. 1995, aff. C-145/93, infra, p. 127 et s.
12. Article L.222-5 du Code du sport.
13. Case Az. 2-06 O 142/15*, Firma Rogon Sportmanagement v Deutschen Fußball-Bund (DFB), Landgericht Frankfurt am Main, 29 April 2015
14. L.222-6 du Code du Sport.
15. Article R.222-20 du Code du sport.



footballeur-trop-payes-a-la-une

Les footballeurs sont-ils trop payés ?

footballeur-trop-payes-a-la-uneOn ne cesse d’entendre que « le footballeur n’est payé qu’à taper dans un ballon », si cela n’est pas fondamentalement faux, on peut s’interroger sur le « qu’à » des plus rabaissant. Selon un sondage M6/Capital, 96% des Français pensent que les footballeurs du championnat de France sont trop payés. En effet le footballeur est le sportif le mieux payé au monde ; les professionnels du football Français tournent autour de 27 000€, et 45 000€ de salaire par mois pour la Ligue 1. Est-ce si énorme ?
Nous allons tenter de comprendre la grande majorité des Français, et tenter de d’expliquer ces salaires mirobolants.

Des sommes record dans un contexte particulier…

Pauvre football
Alors que le salaire moyen des Français culmine à 2800€ par mois, le salaire moyen du footballeur pro en France est dix fois plus élevé. Dans un contexte économique de crise et où 1% de la population mondiale détient 50% des richesses mondiales, s’adonner à ce genre de sondage pour ce genre de sujets ne donne pas forcement les résultats les plus pertinents.
Que l’on soit choqué que Yaya Touré gagne 15 000 fois le salaire moyen Ivoirien ou que Messi empoche 7 500 fois le salaire moyen argentin chaque mois est tout à fait normal, d’un point de vue moral aucun homme ne devrait toucher autant d’argent pendant que dans le même temps certains meurent de faim. Notre société est cruelle, mais le footballeur, lui, vole-t-il cet argent ?
Sûrement pas, mais si cette question se pose, c’est que le métier de footballeur n’a pas de réel impact social, au contraire d’un médecin par exemple, ni ne nécessite de compétences intellectuelles exceptionnelles. Pourtant, comme un patron d’entreprise, l’acteur de cinéma ou la star de la chanson, le footballeur fait partie d’une élite issue d’une sélection très étroite. Il est donc rémunéré à la hauteur de ses compétences exceptionnelles. Le salaire du footballeur, est régi par la seule loi de l’offre et de la demande. Sur la base de performances objectivement mesurables, il peut faire monter les enchères et partir dans un autre club plus rémunérateur s’il le souhaite.

Rêves de millions de gamins, réalité pour peu d’élus…

Rappelons que footballeur est un des métiers les plus concurrentiels au monde, 1200 élus sur combien de prétendants en France ? Des millions, devenus milliers au fil des étapes. Devenir footballeur relève du parcours du combattant, sachant qu’une fois arrivés en centre de formation, à peine 15% de ces apprentis footballeurs connaîtront par la suite les joies du monde professionnel.

Et enfin devenu pro, 1 footballeur sur 5 connaîtra le chômage, en effet, rarement évoqué mais pourtant connu de bien trop de footballeurs. Le taux de chômage dans le monde du ballon rond Français est deux fois plus élevé que dans le monde du travail français, atteignant 19%. Ce qui est d’autant plus regrettable que la carrière d’un footballeur ne dure généralement qu’entre 10 et 15 ans.

Ajoutez à cela, une pression assez importante, conséquence du monde concurrentiel dans lequel ils évoluent : une mauvaise saison, une fin de contrat, et le footballeur peut se retrouver sur le circuit du chômage, tout ceci associé à une pression médiatique et populaire peu évidente à gérer à certains moments (le revers de la médaille). En effet, au moment où j’écris, Matthieu Valbuena vient de subir un chantage à la sextape.
Il ne s’agit pas de s’apitoyer sur les conditions de travail du pauvre petit footballeur et de justifier son salaire par les prétendus difficultés rencontrées dans son métier, loin de là, mais plutôt de remettre en perspective le prétendu métier de rêve que tout le monde envie et qui paraît-il serait si aisé.

De plus, il semble nécessaire d’apporter quelques précisions : tout d’abord, les chiffres relayés dans la presse, c’est-à-dire les salaires des super stars restent très minoritaires dans le foot, les joueurs du PSG ne représentant par exemple qu’à peu près 2,5% des joueurs pro en France. Car si les Français enragent contre les inégalités, le footballeur n’est pas en reste : en effet le plus faible salaire pour un pro est de 2100 € par mois quand le plus élevé est de 1,25 millions d’euros, De ce fait, les économistes Bastien Drut et Richard Duhautois, dans leur livre : « 20 questions improbables sur le foot », ont montré que l’indice de Gini (l’indicateur des inégalités) dans le football était plus élevé que dans nos sociétés en général.
Il faut donc bien savoir de qui on parle lorsque l’on critique ces sommes astronomiques.
Ces salaires ne valent que pour le monde professionnel, soit à peine 1 200 élus pour la L1. Des joueurs qui créent chacun plus de 20 emplois, étant donné que l’économie du foot en France représente plus de 25 000 salariés. Le footballeur aurait-il donc finalement une utilité sociale ?

Des salaires énormes pour des chiffres d’affaires exceptionnels

Comme évoqué précédemment, le footballeur est le sportif le mieux rémunéré en France, il n’y a qu’à voir la comparaison avec les autres sports :
Le footballeur et les autres sportifs en France - Ipaf

Cependant, il est bon de rappeler que La premier League, qui est la ligue de Football dans laquelle les footballeurs sont les mieux payés, n’arrive qu’en quatrième position au niveau du sport mondial, en termes de salaire moyen, largement derrière la NBA, la IPL (cricket Indien) et la MLB.

Lse ligues qui paient le mieux dans le sport

On peut expliquer ces salaires dans les ligues américaines, par le fait que le risque sportif est très limité car ce sont des ligues fermées (sans relégation), ainsi l’investissement est plus attractif et les retombées colossales.

Intéressons-nous aux clubs qui rémunèrent ces joueurs de foot : l’argent ne tombant  pas du ciel, sur quelle base le footballeur est-il payé ?

La masse salariale représente en moyenne pour les clubs 64% du chiffre d’affaire, c’est un pourcentage élevé, mais qui n’est en rien délirant car, selon les secteurs ce ratio tourne habituellement entre 20% et 80%.

Voici la répartition des charges moyennes dans un club de foot pro européen :

Répartition des charges moyenne dans un club de foot pro européen

Rappelons rapidement comment s’enrichissent les clubs dans le monde du football:

Les sources de revenus pour un club de foot

Ainsi comme nous pouvons le voir, il y a 3 types de revenus : Contrats commerciaux comprenant notamment le sponsoring, la billetterie et droits de diffusion.

Il est donc indispensable de noter que chacun d’entre nous, du fan inconditionnel achetant chacun des produits dérivés de son club jusqu’au simple téléspectateur qui regarde seulement la France pendant la coupe du monde, nous contribuons tous à cette économie, et que si le foot représente une si grosse économie c’est qu’il est très populaire, que les stades se remplissent bien malgré les prix des places en constante augmentation et que les droits de diffusion et les contrats de sponsoring explosent à cause (ou grâce à, c’est selon…) des audiences qui sont de notre fait. Le footballeur n’a aucune responsabilité dans cette explosion, du moins pas plus que n’importe lequel d’entre nous, mais il en est surtout le grand bénéficiaire.

Les salaires sont annexés sur la valeur que ce dernier crée pour l’entreprise : le footballeur est l’élément central d’un club de foot, il est ce pourquoi le spectateur regarde les matchs, ce pourquoi il se déplace pour voir les matchs ; il a donc un rôle essentiel dans ces chiffres d’affaires énormes, cela se répercute sur sa paie. Trouverai-t-on juste qu’un travailleur qui génèrerait des millions d’euros pour son entreprise soit mal rémunéré par son patron ? Non bien sûr. Cela existe malheureusement bien trop souvent ; la chance du footballeur est qu’il a un moyen de pression sur son patron : en tant que denrée rare et les clubs payeurs étant nombreux, il peut faire monter les enchères et menacer de quitter le club (une stratégie utilisée maintes et maintes fois), allant même jusqu’au refus de s’entrainer.

Le club de foot… Une entreprise particulière

billetRappelons enfin, que les clubs de football sont des entreprises particulières où le profit n’est pas le but premier. D’ailleurs n’importe quel expert en économie du football déconseillerait d’investir dans un club de foot pour gagner de l’argent ! En effet le résultat sportif est recherché en premier lieu (même si la question se pose désormais pour certains clubs : Monaco pour ne citer que celui-là). Ainsi, pour être le plus compétitif il faut de bons joueurs, pour cela il faut bien les payer puisque le secteur est très compétitif, voila donc pourquoi les salaires des joueurs représentent un aussi gros poste pour les clubs.

En gros, le cercle vertueux/vicieux du football moderne est le suivant : pour gagner des titres ou être compétitif il faut de bons joueurs, pour avoir de bons joueurs il faut de l’argent pour les rémunérer, pour avoir de l’argent il faut gagner des titres ou être compétitif et ainsi de suite. Voila pourquoi l’argent est roi dans le football moderne, et qu’il conduit énormément de clubs européens à l’endettement et à la présentation de bilans catastrophiques. Il serait trop long d’expliquer comment nous en sommes arrivés là.

Les revenus des clubs étant en constante augmentation, les salaires des footballeurs ne sont pas près de diminuer. La premier League qui va voir ses profits exploser a déjà commencé à dépenser plus que de raison. Si vous n’étiez pas très à l’aise avec ces énormes chiffres, il va vous falloir vous habituer à pire !

Le footballeur, lui, n’a rien à se reprocher : il profite de la chance que lui offre son talent si précieux.  Si l’économie du foot continue à croître et à engendrer les dérives que l’on connaît, c’est avant tout un système qu’il faut blâmer : des média jusqu’aux politiques qui donnent au football une importance qu’il n’a pas.  Par moments, symbole de la réussite, de la mixité sociale, avec cette France Black Blanc Beur, puis 12 ans plus tard symbole d’une génération de « caïds immatures terrorisants des gamins apeurés ».

Le football doit rester à sa place et il ne s’en portera que mieux.

Que les 96% de Français qui trouvent les salaires des footballeurs exorbitants se rassurent, selon le cabinet Allemand Schips Finanz, 50% des footballeurs européens finissent fauchés à peine 5 ans après avoir pris leur retraite.

Alexis Ramalingam